ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE DU 01-11-2016
ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE DU 01-11-2016
Considérant que les prévisions météorologiques s’y prêtent, le nivelage des chemins de gravier est prévu pour la semaine prochaine. Les travaux débuteront lundi (si la température le permet) et s’étaleront sur 4 jours.
AVIS PUBLIC RAPPORT DU MAIRE 2016
Aux citoyens de la Municipalité de Brigham
Veuillez noter que le maire fera rapport sur la situation financière de la Municipalité de Brigham pour l’année 2016 au cours de la séance ordinaire qui se tiendra le mardi 1er novembre 2016 à 19h30 à la salle du conseil de l’Hôtel de Ville située au 118, avenue des Cèdres à Brigham.
Donné à Brigham, ce 25e jour d’octobre 2016.
Le directeur général et secrétaire-trésorier,
Me Jean-François Grandmont, OMA
Les fortes pluies annoncées pour la fin de semaine pourraient faire sortir la rivière Yamaska de son lit dans le secteur des rues Decelles, Fortin et du chemin Choinière touché par des inondations récurrentes.
Nous invitons les riverains à demeurer vigilants et à contacter les pompiers en composant le 9-1-1 au besoin.
Travaux de rechargement chemin Choinière et Hallé Est du 20 au 28 octobre.
AVIS D’ENTRÉE EN VIGUEUR
RÈGLEMENT NUMÉRO 2016-10 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 2014-02 ÉTABLISSANT UN CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLUS MUNICIPAUX.
AVIS PUBLIC EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ, par le soussigné directeur général et secrétaire-trésorier de la municipalité, QUE :
Le 4 octobre 2016, le Conseil de la Municipalité de Brigham a adopté le Règlement numéro 2016-10 modifiant le règlement numéro 2014-02 établissant un Code d’éthique et de déontologie des élus municipaux.
AVIS D’ENTRÉE EN VIGUEUR
RÈGLEMENT NUMÉRO 2016-09 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 2012-15 ÉTABLISSANT LE CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES EMPLOYÉS DE LA MUNICIPALITÉ DE BRIGHAM
AVIS PUBLIC EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ, par le soussigné directeur général et secrétaire-trésorier de la municipalité, QUE :
Le 4 octobre 2016, le Conseil de la Municipalité de Brigham a adopté le Règlement numéro 2016-09 modifiant le règlement numéro 2012-15 établissant le Code d’éthique et de déontologie des employés de la Municipalité de Brigham.
Mesdames, Messieurs,
Par la présente, Monsieur le Maire suppléant Réjean Racine vous convoque à une séance extraordinaire le mercredi 12 octobre 2016 à 9 h. Cette séance se tiendra à la salle du Conseil de l’Hôtel de Ville de Brigham située au 118, avenue des Cèdres à Brigham.
AVIS PUBLIC
FERMETURE DES BUREAUX MUNICIPAUX ET DE LA BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE
Avis est par les présentes donné que la bibliothèque municipale et les bureaux municipaux seront fermés à la date suivante :
• 10 octobre 2016 (Action de grâces)
Vous trouverez ci-joint l’ordre du jour de la séance du 4 octobre 2016.
Avis public – Règlement numéro 2016-07 – Taxe municipale pour le 9-1-1
Avis public – Règlement numéro 2016-10 modifiant le Code d’éthique des élus
Avis public – Règlement numéro 2016-09 modifiant le Code d’éthique des employés
MUNICIPALITÉ DE BRIGHAM
AVIS PUBLIC
DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE DM 2016-0004
AVIS PUBLIC EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, Me Jean-François Grandmont, directeur général et secrétaire-trésorier de la susdite municipalité, qu’il y aura séance ordinaire du Conseil municipal de Brigham le 4 octobre 2016 à 19h30 au 118, avenue des Cèdres à Brigham.
Au cours de cette séance, le conseil doit statuer sur la demande de dérogation mineure suivante : DM 2016-0004.
Nature et effets de la demande DM 2016-0004 :
Permettre une largeur d’entrée charretière de 16 mètres lorsque la norme de l’article 122 du Règlement sur le zonage est de 10 mètres.
Identification du site concerné : L’emplacement visé est situé sur le lot 3 711 680 du cadastre du Québec (matricule : 6014-06-7209), sur le même site que le 1341, chemin Magenta Ouest à Brigham.
Tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil relativement à cette demande.
Donné à Brigham, ce 19 septembre 2016.
Mesdames, Messieurs,
Par la présente, Monsieur le Maire suppléant Réjean Racine vous convoque à une séance extraordinaire le lundi 19 septembre 2016 à 9 h. Cette séance se tiendra à la salle du Conseil de l’Hôtel de Ville de Brigham située au 118, avenue des Cèdres à Brigham.
Toute demande d’information ou de précision doit être adressée au responsable de l’appel d’offres, monsieur Jean-François Grandmont au 450-263-5942 poste 223 ou par courriel à l’adresse suivante : dg@brigham.ca.
MUNICIPALITÉ DE BRIGHAM
APPEL D’OFFRES PUBLIC NUMÉRO 2016-20-1
DEMANDE DE SOUMISSIONS POUR DES SERVICES PROFESSIONNELS D’ARCHITECTURE
PRÉPARATION DE PLANS ET DEVIS ET SURVEILLANCE DES TRAVAUX
CONSTRUCTION D’UN CPE RÉNOVATION ET AGRANDISSEMENT DU PAVILLON GILLES-GIROUX
AVIS AUX SOUMISSIONNAIRES
La Municipalité de Brigham demande des soumissions pour des services professionnels d’architecture pour la préparation de plans et devis et la surveillance des travaux pour la réalisation de deux projets, soit la construction d’un CPE d’une capacité maximale de 65 places et la rénovation et l’agrandissement du Pavillon Gilles-Giroux sur son territoire, tel que plus amplement décrit au devis.
Toute personne intéressée à soumissionner doit se procurer directement les documents d’appels d’offres en s’adressant au Système électronique d’appel d’offres SEAO, sur le site http://www.seao.ca ou pa,r téléphone au 1 866 669-7326. Les documents peuvent être obtenus au coût établi dans la grille des tarifs du SEAO. Seules les soumissions provenant d’entreprises qui se sont procurées les documents en leur propre nom auprès de SEAO seront acceptées.
Afin d’être considérées, les soumissions doivent être déposées physiquement au bureau de la municipalité situé au 118, avenue des Cèdres, à Brigham (Québec) J2K 4K4, avant 10 h 00, le jeudi 29 septembre 2016, et elles seront ouvertes publiquement le même jour, à compter de 10 h 00, à l’adresse ci-haut mentionnée. Les soumissions doivent être contenues dans des enveloppes scellées et clairement identifiées au nom du soumissionnaire et doivent porter la mention : « APPEL D’OFFRES PUBLIC NUMÉRO 2016-20-1 – SOUMISSION POUR LES SERVICES PROFESSIONNELS D’ARCHITECTURE – CONSTRUCTION D’UN CPE ET RÉNOVATION ET AGRANDISSEMENT DU PAVILLON GILLES-GIROUX ».
Prenez note des heures d’ouverture du bureau municipal :
du lundi au vendredi de 8 h 30 à 12 h et de 13 h à 16 h 30.
Comme toutes les municipalités du Québec, la Municipalité de Brigham a dû adopter une politique de gestion contractuelle qui s’applique au présent contrat. Notamment, toute soumission doit être accompagnée de la déclaration jointe à la présente, en ANNEXE 5, dûment complétée et signée.
La Municipalité de Brigham ne s’engage à accepter ni la plus basse, ni aucune des soumissions reçues et ce, sans encourir aucune obligation ni aucun frais d’aucune sorte envers le ou les soumissionnaires.
Donné à Brigham, ce 13 septembre 2016
Me Jean-François Grandmont, OMA
Directeur général et secrétaire-trésorier
ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 12 SEPTEMBRE 2016 À 9H.
L’ordre du jour de la séance du 6 septembre 2016.
Avis public – Second projet de règlement 2016-08 – Zonage
Avis public – Second de projet de règlement 2016-06- Lotissement
Québec, le 18 août 2016 – Le Gouvernement du Québec procédera, à compter du 20 août, à l’épandage d’appâts vaccinaux sur les territoires de la Montérégie, de l’Estrie et de la région métropolitaine, dans le but de maintenir et de renforcer l’immunisation des ratons laveurs, des mouffettes et des renards contre la rage du raton laveur. Selon le territoire visé, l’épandage sera fait par avion ou à la main.
Ainsi, du 20 au 26 août 2016 inclusivement, des avions voleront à basse altitude principalement au-dessus des boisés, sur un territoire d’environ 3 500 km2, pour larguer quelque 380 000 appâts vaccinaux. En tout, 68 municipalités de l’Estrie et de la Montérégie seront couvertes.
Du 22 août au 16 septembre inclusivement, l’épandage manuel se fera tout particulièrement dans les régions à vocation agricole ou près des résidences afin de mieux cibler les endroits où peuvent se cacher les ratons laveurs, les mouffettes et les renards. Des équipes du ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs parcourront un territoire de près de 4 000 km² touchant 89 municipalités de l’Estrie et de la Montérégie ainsi que 9 parcs de la région métropolitaine. Elles épandront quelque 246 000 appâts vaccinaux dans les habitats naturels des ratons laveurs, des mouffettes et des renards. Ces lieux incluent notamment les boisés, les abords des cours d’eau et, à l’occasion, les abords des poubelles.
Les appâts vaccinaux ont l’apparence de gros raviolis vert olive. Ils mesurent environ 40 mm sur 22 mm sur 10 mm. En raison de leur couleur, ils se fondent dans l’environnement et sont plutôt difficiles à repérer une fois au sol. Ils sont aussi très solides, ayant été conçus pour résister à l’impact d’un largage aérien. Normalement, les appâts vaccinaux doivent être perforés pour répandre le liquide vaccinal qu’ils contiennent, ce que les animaux sauvages font en les croquant.
Consignes à l’intention des citoyens
Pour assurer le succès de ces opérations, les citoyens des régions visées doivent suivre les consignes suivantes :
En tout temps, il est aussi conseillé aux citoyens de :
Rechargement des chemins Nord et Horner du 11 au 19 août.
Ordre du jour de la séance du conseil du 9 août 2016 à 19h30.
AVIS PUBLIC
ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 2016‐08
À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D’ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 2016‐08 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 06‐101 DE LA MUNICIPALITÉ DE BRIGHAM
AVIS est donné que lors d’une séance extraordinaire tenue le lundi 25 juillet 2016, le Conseil municipal de la municipalité de Brigham a adopté le projet de Règlement numéro 2016‐08 modifiant le règlement de zonage numéro 06‐101.
Voir document joint pour les détails.
AVIS DE CONVOCATION SÉANCE EXTRAORDINAIRE 25 JUILLET 2016 À 09H00
Par la présente, Monsieur le Maire Normand Delisle vous convoque à une séance extraordinaire le lundi 25 juillet 2016 à 9 h. Cette séance se tiendra à la salle du Conseil de l’Hôtel de Ville de Brigham située au 118, avenue des Cèdres à Brigham.
Par la présente, Monsieur le Maire Normand Delisle vous convoque à une séance extraordinaire le mercredi 20 juillet 2016 à 19h30. Cette séance se tiendra à la salle du Conseil de l’Hôtel de Ville de Brigham située au 118, avenue des Cèdres à Brigham.
Adoption du nouvel organigramme municipal.
Ordre du jour du conseil du 5 juillet 2016 à 19h30.
La municipalité de Brigham est fière d’annoncer que de nouveaux services sont désormais disponibles pour les utilisateurs du parc Claude-Piel. En effet, la municipalité a installé un distributeur à sacs pour élimination des excréments de chien ainsi qu’une toilette portative pour accommoder les gens lors d’un passage, d’un pique-nique, d’une randonnée dans les sentiers avoisinants ou bien lors d’une randonnée à vélo sur la Route des Vins.