AVIS DE CONVOCATION SÉANCE EXTRAORDINAIRE 20 FÉVRIER 2017
Avis public – Travaux de déboisement
AVIS DE PROMULGATION – RÈGLEMENT NUMÉRO 2016-13 ÉTABLISSANT UN PROGRAMME DE REVITALISATION POUR L’ANNÉE 2017
Avis de promulgation – Règlement numéro 2016-12 concernant la tarification municipale pour certains biens, activités et services pour l’année 2017
Avis de promulgation – Règlement numéro 2016-11 établissant la taxation et des tarifications pour l’année
À tous les intéressés de la Municipalité de Brigham :
AVIS PUBLIC est par les présentes donné par le soussigné que le Conseil de la Municipalité de Brigham tiendra une séance extraordinaire le lundi 19 décembre 2016, à 19h30, à l’Hôtel de Ville sis au 118, avenue des Cèdres, à Brigham, au cours de laquelle il procédera à l’adoption du budget pour l’année 2017 ainsi qu’à l’adoption du programme triennal d’immobilisations pour les années 2017-2018-2019.
Que conformément aux dispositions de la Loi, les délibérations du Conseil et la période de questions lors de cette séance porteront exclusivement sur le budget ou sur le programme triennal d’immobilisations.
Avis est par les présentes donné que les bureaux municipaux seront fermés pour la période des Fêtes soit du 24 décembre 2016 au 2 janvier 2017 inclusivement. La bibliothèque sera fermée du 22 décembre au 3 janvier 2017 inclusivement.
Avis est par les présentes donné que les trottoirs de l’avenue des Érables (entre l’avenue des Cèdres et le chemin Gaudreau) et de l’avenue des Pins ne seront pas déneigés ni déglacés durant la saison hivernale 2016-2017.
AVIS PUBLIC RAPPORT DU MAIRE 2016
Aux citoyens de la Municipalité de Brigham
Veuillez noter que le maire fera rapport sur la situation financière de la Municipalité de Brigham pour l’année 2016 au cours de la séance ordinaire qui se tiendra le mardi 1er novembre 2016 à 19h30 à la salle du conseil de l’Hôtel de Ville située au 118, avenue des Cèdres à Brigham.
Donné à Brigham, ce 25e jour d’octobre 2016.
Le directeur général et secrétaire-trésorier,
Me Jean-François Grandmont, OMA
AVIS D’ENTRÉE EN VIGUEUR
RÈGLEMENT NUMÉRO 2016-10 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 2014-02 ÉTABLISSANT UN CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLUS MUNICIPAUX.
AVIS PUBLIC EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ, par le soussigné directeur général et secrétaire-trésorier de la municipalité, QUE :
Le 4 octobre 2016, le Conseil de la Municipalité de Brigham a adopté le Règlement numéro 2016-10 modifiant le règlement numéro 2014-02 établissant un Code d’éthique et de déontologie des élus municipaux.
AVIS D’ENTRÉE EN VIGUEUR
RÈGLEMENT NUMÉRO 2016-09 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 2012-15 ÉTABLISSANT LE CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES EMPLOYÉS DE LA MUNICIPALITÉ DE BRIGHAM
AVIS PUBLIC EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ, par le soussigné directeur général et secrétaire-trésorier de la municipalité, QUE :
Le 4 octobre 2016, le Conseil de la Municipalité de Brigham a adopté le Règlement numéro 2016-09 modifiant le règlement numéro 2012-15 établissant le Code d’éthique et de déontologie des employés de la Municipalité de Brigham.
Mesdames, Messieurs,
Par la présente, Monsieur le Maire suppléant Réjean Racine vous convoque à une séance extraordinaire le mercredi 12 octobre 2016 à 9 h. Cette séance se tiendra à la salle du Conseil de l’Hôtel de Ville de Brigham située au 118, avenue des Cèdres à Brigham.
AVIS PUBLIC
FERMETURE DES BUREAUX MUNICIPAUX ET DE LA BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE
Avis est par les présentes donné que la bibliothèque municipale et les bureaux municipaux seront fermés à la date suivante :
• 10 octobre 2016 (Action de grâces)
Avis public – Règlement numéro 2016-07 – Taxe municipale pour le 9-1-1
Avis public – Règlement numéro 2016-10 modifiant le Code d’éthique des élus
Avis public – Règlement numéro 2016-09 modifiant le Code d’éthique des employés
MUNICIPALITÉ DE BRIGHAM
AVIS PUBLIC
DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE DM 2016-0004
AVIS PUBLIC EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, Me Jean-François Grandmont, directeur général et secrétaire-trésorier de la susdite municipalité, qu’il y aura séance ordinaire du Conseil municipal de Brigham le 4 octobre 2016 à 19h30 au 118, avenue des Cèdres à Brigham.
Au cours de cette séance, le conseil doit statuer sur la demande de dérogation mineure suivante : DM 2016-0004.
Nature et effets de la demande DM 2016-0004 :
Permettre une largeur d’entrée charretière de 16 mètres lorsque la norme de l’article 122 du Règlement sur le zonage est de 10 mètres.
Identification du site concerné : L’emplacement visé est situé sur le lot 3 711 680 du cadastre du Québec (matricule : 6014-06-7209), sur le même site que le 1341, chemin Magenta Ouest à Brigham.
Tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil relativement à cette demande.
Donné à Brigham, ce 19 septembre 2016.
Mesdames, Messieurs,
Par la présente, Monsieur le Maire suppléant Réjean Racine vous convoque à une séance extraordinaire le lundi 19 septembre 2016 à 9 h. Cette séance se tiendra à la salle du Conseil de l’Hôtel de Ville de Brigham située au 118, avenue des Cèdres à Brigham.
ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 12 SEPTEMBRE 2016 À 9H.
Avis public – Second projet de règlement 2016-08 – Zonage
Avis public – Second de projet de règlement 2016-06- Lotissement
AVIS PUBLIC
ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 2016‐08
À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D’ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 2016‐08 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 06‐101 DE LA MUNICIPALITÉ DE BRIGHAM
AVIS est donné que lors d’une séance extraordinaire tenue le lundi 25 juillet 2016, le Conseil municipal de la municipalité de Brigham a adopté le projet de Règlement numéro 2016‐08 modifiant le règlement de zonage numéro 06‐101.
Voir document joint pour les détails.
AVIS DE CONVOCATION SÉANCE EXTRAORDINAIRE 25 JUILLET 2016 À 09H00
Par la présente, Monsieur le Maire Normand Delisle vous convoque à une séance extraordinaire le lundi 25 juillet 2016 à 9 h. Cette séance se tiendra à la salle du Conseil de l’Hôtel de Ville de Brigham située au 118, avenue des Cèdres à Brigham.
Par la présente, Monsieur le Maire Normand Delisle vous convoque à une séance extraordinaire le mercredi 20 juillet 2016 à 19h30. Cette séance se tiendra à la salle du Conseil de l’Hôtel de Ville de Brigham située au 118, avenue des Cèdres à Brigham.
AVIS PUBLIC TRAVAUX DE RÉFECTION PONT BALTHAZARD
La Municipalité de Brigham vous informe que des travaux de réfection sur le pont Balthazard sont prévus le mardi 21 juin 2016 de 7h à 16h.
Ces travaux entraîneront la fermeture complète du pont Balthazard, lequel est situé sur le chemin Léger.
N’hésitez pas à nous contacter pour de plus amples informations ou nous aviser d’une situation particulière.
Nous vous remercions de votre compréhension.
AVIS PUBLIC EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ, par le soussigné directeur général de la municipalité, QUE :
Le 7 juin 2016, le conseil municipal de la Municipalité de Brigham a adopté le Règlement numéro 2016-04 modifiant le Règlement sur les permis et certificats numéro 06-104. Ce règlement a principalement pour objet de modifier la tarification pour les permis et certificats en prévoyant la gratuité pour tout type de demande.
L’original de ce règlement est déposé à mon bureau dans les archives de l’Hôtel de Ville, où toute personne intéressée peut en prendre connaissance, aux heures d’ouverture de bureau.
Ce règlement entre en vigueur immédiatement.
DONNÉ à Brigham, ce 15e jour du mois de juin 2016.
