Municipalité de Brigham
  • Accueil
  • Services aux citoyens
    • Permis et certificats
    • Fosses septiques
    • Matières résiduelles
    • Environnement
    • Urbanisme
    • Travaux publics
    • Transport
    • Sécurité publique
    • Taxes et évaluation foncière
    • Registre canin
    • Commerces & attraits locaux
  • Affaires municipales
    • Conseil municipal
    • Calendrier des assemblées
    • Procès-Verbaux
    • Budget et finances
    • Règlements
    • Planification stratégique et politiques
    • Gestion contractuelle
    • Avis publics
    • Publications
  • Loisirs et culture
    • Activités, sports et cours
    • Parcs et sentiers
    • Bibliothèque
    • Patinoire
    • Ententes intermunicipales
  • Choisir Brigham
  • Histoire et patrimoine
  • Tourisme
  • Nous joindre
  • en
  • fr

Règlements

  • Home
  • Règlements

Les principaux règlements municipaux

  • Projet de règlement 2022-05 (RM 460) modifiant le Règlement 2015-01 concernant la paix, l'ordre et les nuisances (RM 460)

  • RÈGLEMENT NUMÉRO 2022-02 ÉTABLISSANT UN CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLUS MUNICIPAUX

  • Règl. 2018-14 modifiant le règlement 2015-01 concernant la paix, l'ordre et les nuisances (RM 460)

  • Grille des usages et normes

  • Règlement 2018-05 concernant le contrôle des animaux

  • Règl. 2015-01 concernant la paix lordre et les nuisances ( RM 460)

  • Règlement 2012-04 concernant la circulation et le stationnement (RM 330)

  • Règlement 2011-05 sur le colportage (RM-220)

  • Règlement numéro 2011-04 sur les systèmes d'alarme intrusion (RM 110)

  • Règlement sur les conditions d’émission de permis de construction numéro 06-107

  • Règlement sur les permis et certificats numéro 06-104 (version administrative)

  • Règlement sur la construction numéro 06-103 (version administrative)

  • Règlement sur le zonage numéro 06-101 (version administrative)

Avertissement
Les règlements disponibles sur ce site internet sont des versions administratives et ne sont pas la version officielle de ceux-ci. Ils peuvent également faire l’objet de modifications qui ne seraient pas encore incorporées. En cas de différence entre les règlements affichés sur le site et les règlements officiels, le texte officiel prévaut.


  • Accueil
  • Services aux citoyens
    • Permis et certificats
    • Fosses septiques
    • Matières résiduelles
    • Environnement
    • Urbanisme
    • Travaux publics
    • Transport
    • Sécurité publique
    • Taxes et évaluation foncière
    • Registre canin
    • Commerces & attraits locaux
  • Affaires municipales
    • Conseil municipal
    • Calendrier des assemblées
    • Procès-Verbaux
    • Budget et finances
    • Règlements
    • Planification stratégique et politiques
    • Gestion contractuelle
    • Avis publics
    • Publications
  • Loisirs et culture
    • Activités, sports et cours
    • Parcs et sentiers
    • Bibliothèque
    • Patinoire
    • Ententes intermunicipales
  • Choisir Brigham
  • Histoire et patrimoine
  • Tourisme
  • Nous joindre

À propos de Brigham

Située sur les rives de la rivière Yamaska au nord de Cowansville et à proximité de Bromont Brigham s’identifie encore de nos jours comme une région agricole et touristique où habitent plus de 2300 personnes.


Numéros importants

Pavillon Gilles-Giroux
(450) 266-0651
Bibliothèque municipale
(450) 266-0500
Services des incendies
(450) 534-4777
Sureté du Québec
(450) 266-1122

Joindre la municipalité


L’Hôtel de ville

118, avenue des Cèdres
Brigham (Québec) J2K 4K4

Téléphone: (450) 263-5942
Fax: (450) 263-8380
Courriel: info@brigham.ca

© 2017-2019 Municipalité de Brigham

  • English
  • Français